(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 juillet 1991 par Société de droit espagnol CLUB MARINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746822.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2001.
Société de droit espagnol CLUB MARINA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07