Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société de droit espagnol CLUB MARINA

Numéro de dépôt :
1746822
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2001
Marque en couleurs, figurative de Société de droit espagnol CLUB MARINA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 1991 par Société de droit espagnol CLUB MARINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de droit espagnol CLUB MARINA, domicilié(e) dont le siège social est: Costa del Silencio, Arona TENERIFE - ISLAS CANARIAS ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLICHON Bernard - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746822.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2001.

Société de droit espagnol CLUB MARINA a également déposé les autres marques suivantes : CLUB MARINA MANAGEMENT LIMITED , CLUB MARINA TENERIFE Limited


Société de droit espagnol CLUB MARINA - dont le siège social est: Costa del Silencio, Arona TENERIFE - ISLAS CANARIAS ESPAGNE - Espagne


FOLICHON Bernard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Location de temps partagé en matière de loisirs